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Entreprise, économie & droit
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Droit des biens (11e édition)
Sophie Schiller, Nicolas Kilgus
- Dalloz
- Cours
- 26 September 2024
- 9782247231669
Un ouvrage exposant les fondamentaux du droit des biens et intégrant toutes les évolutions récentes de la matière.
Maîtrisez le droit des biens
Dans notre monde juridique en perpétuel mouvement, le droit des biens a longtemps fait figure d'îlot isolé de stabilité.
Néanmoins, ses règles sont restées tout à fait adaptées à notre société grâce à une oeuvre créatrice remarquable de la jurisprudence et l'introduction de nouvelles dispositions au sein et en dehors du Code civil.
Ces dernières années, l'évolution de cette matière s'est fortement accélérée. Les sources jurisprudentielles se sont multipliées et doivent être prises en compte des décisions toujours plus nombreuses.
Destiné aux étudiants de licence jusqu'au master, cet ouvrage expose tous les fondamentaux de cette matière, en intégrant les évolutions récentes. À jour des dernières modifications de notre droit (jurisprudence sur le statut des animaux, Réforme du droit des contrats, du régime général et de la preuve d'obligations...), il offre une vue synthétique, articulée et claire du droit des biens. -
La finance durable
Sophie Schiller, Jean-Marc Moulin, Maurice Nussembaum, Collectif
- LexisNexis
- Droit Et Professionnels
- 6 March 2024
- 9782711040568
La finance durable est devenue un sujet essentiel pour les acteurs des marchés financiers et les entreprises.
Bras financier du concept de durabilité, elle leur impose de questionner leurs modèles d'affaires et leur stratégie pour intégrer les risques extra-financiers, qu'ils soient environnementaux, sociaux ou de gouvernance. Elle reformule les conditions d'accès aux diverses sources de financement.
La finance durable retrace l'histoire de l'émergence de ce concept (crise environnementale, initiatives professionnelles, critères ESG, etc.), expose les manifestations réglementaires qui l'encadrent (taxinomie, SFDR, benchmark, MIFID II,...), présente les traductions concrètes qu'elle implique pour les acteurs des marchés financiers (banquiers, assureurs, gestionnaires d'actifs...) et les entreprises (reporting CSRD, devoir de vigilance, audit extra-financier), et cerne les nouveaux risques que ce concept fait également peser sur elles (responsabilité des entreprises, greenwashing, etc.).
Il s'adresse aux nombreux professionnels qui prennent en compte ces nouvelles contraintes, au sein des entreprises (directions financière, compliance, RSE, contrôle des risques, relations humaines, stratégie...), à ceux qui les accompagnent (conseil, audit, expertise comptable, commissariat aux comptes...), et également aux chercheurs et étudiants. -
Guide des pactes d'actionnaires et d'associés
Sophie Schiller, Didier Martin
- LexisNexis
- Les Guides
- 24 March 2022
- 9782711031221
Le Guide des pactes d'actionnaires et d'associés est composé de 49 fiches élaborées pour apporter des réponses pratiques et rapides, par des études approfondies.Les aménagements contractuels de l'organisation des sociétés se sont fortement multipliés ces dernières années, notamment en raison du rôle croissant de nouveaux investisseurs tels que les fonds de private equity ou les fonds de pension anglo-saxons. Avec la réforme du droit des contrats, du régime général et de la preuve des obligations portée par l'ordonnance du 16 février 2016 et la loi de ratification du 20 avril 2018, qui permettent aujourd'hui d'assurer une plus grande sécurité et efficacité aux conventions entre actionnaires ou associés, un examen de l'ensemble de ces questions devenait nécessaire pour permettre une rédaction éclairée des pactes. La conjugaison de l'expertise d'un professeur d'université et d'un avocat a permis de rédiger un tel guide. Les nouvelles réponses jurisprudentielles et les évolutions législatives rendent indispensables une mise à jour régulière de ces sujets.À qui s'adresse ce guide ?Proposant différentes formules, il s'adresse à tous ceux qui souhaitent rédiger ou analyser un pacte, en particulier les avocats, les juristes d'entreprises et les investisseurs qui veulent organiser leur situation d'actionnaires ou d'associés.
